Déposée le 24 novembre 1999 par BELIN Pascal et NICOLAS Jean-Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Les déposants sont BELIN Pascal, domicilié(e) 8, route de plestin, 29620 LANMEUR - France et NICOLAS Jean-Jacques, domicilié(e) 2, impasse gérard pondaven, 29600 ST MARTIN DES CHAMPS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN Pascal - France.
La marque PANOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOCEAN est expirée depuis le 24 novembre 2009.
BELIN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : MER SEA
BELIN Pascal - 8, route de plestin, 29620 LANMEUR - France
NICOLAS Jean-Jacques - 2, impasse gérard pondaven, 29600 ST MARTIN DES CHAMPS - France
BELIN Pascal - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques (à usage médical). Vêtements, chaussures, chapellerie. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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