Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURA BIO SHOP
Mle BELIN Mireille

Numéro de dépôt :
4047950
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/11/2023
NATURA BIO SHOP de BELIN Mireille

Présentation de la marque NATURA BIO SHOP

Déposée le 18 novembre 2013 par mademoiselle BELIN Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NATURA BIO SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle BELIN Mireille domicilié(e) 61 avenue Georges Clemenceau - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BELIN Mireille domicilié(e) 61 avenue Georges Clemenceau - 06000 - NICE - France.

La marque NATURA BIO SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURA BIO SHOP est expirée depuis le 18 novembre 2023.


Mle BELIN Mireille - 61 avenue Georges Clemenceau - 06000 - NICE - France


Mle BELIN Mireille - 61 avenue Georges Clemenceau - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624538 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.