Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINCE BORRAS
Belin Luc
Borras Christel
Borras Patrick

Numéro de dépôt :
96629668
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque PINCE BORRAS

Déposée le 11 juin 1996 par Belin Luc, Borras Christel, Borras Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PINCE BORRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Les déposants sont Belin Luc, domicilié(e) Club résidence rue du feuillage, 64140 Lons - France, Borras Christel, domicilié(e) 212 Bd du Cami-Salié, 64000 Pau - France, Borras Patrick, domicilié(e) 212 Bd du Cami-Salié, 64000 Pau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Borras Patrick - France.

La marque PINCE BORRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINCE BORRAS est expirée depuis le 11 juin 2006.

Belin Luc a également déposé les autres marques suivantes : AEROSOFT


Belin Luc - Club résidence rue du feuillage, 64140 Lons - France

Borras Christel - 212 Bd du Cami-Salié, 64000 Pau - France

Borras Patrick - 212 Bd du Cami-Salié, 64000 Pau - France


Borras Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Matériel et outillage à main à usage médico-chirurgical