Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AEROSOFT
Numéro de dépôt :
1750645
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/04/1999
Présentation de la marque AEROSOFT
Déposée le 10 avril 1989 par BELIN Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AEROSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AEROSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSOFT est expirée depuis le 10 avril 1999.
BELIN Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11