Déposée le 10 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BELIN-LU BISCUITS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIN-LU BISCUITS FRANCE domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat ZI. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 521 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - France.
La marque TUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat ZI. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis - France - SIREN 402521314
BELIN-LU BISCUITS FRANCE (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, gelées, soupes. Conserves totalement ou partiellement à base de viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement à base des produits ci-dessus. Lait. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait. Produits laitiers glacés. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées). Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TUBA"