Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rencontres Internationales du Mémorial
BELIN Jacques

Numéro de dépôt :
3073448
Date de dépôt :
18/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2010

Présentation de la marque Rencontres Internationales du Mémorial

Déposée le 18 décembre 2000 par la société BELIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Rencontres Internationales du Mémorial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société BELIN Jacques domicilié(e) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL, "UN MUSEE POUR LA PAIX" SAEML, ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER BP 6261, 14066 CAEN Cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 713 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JACQUES BELIN - France.

La marque Rencontres Internationales du Mémorial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontres Internationales du Mémorial est expirée depuis le 18 décembre 2010.

BELIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MEMORIAL CAEN-NORMANDIE UN MUSEE POUR LA PAIX , MEMORIAL CAEN NORMANDIE UN MUSEE POUR LA PAIX , CONCOURS LYCÉEN SUR LES DROITS DE L'HOMME , M MEMORIAL CAEN NORMANDIE , JACQUES BELIN J. BELIN MAITRE - CHOCOLATIER , "2 euros" , CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DÉFENSE DES DROITS DE L'HOMME


BELIN Jacques - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL, "UN MUSEE POUR LA PAIX" SAEML, ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER BP 6261, 14066 CAEN Cedex 14 - France - SIREN 348713694


Monsieur JACQUES BELIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Organisation et conduite de colloques.