Sett,
Présentation de la marque Sett,
Déposée le 16 juillet 2012 par monsieur Belin Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Sett, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Sett, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sett, est expirée depuis le 16 juillet 2022.
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°642984 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Inscription le 3 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°668924 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Inscription le 3 mai 2016 - Changement d'adresse n°668923 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672476 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21