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Marques déposées par BELIN christophe
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modetic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

modetic
BELIN christophe

Numéro de dépôt :
3830569
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2021
modetic de BELIN christophe

Présentation de la marque modetic

Déposée le 11 mai 2011 par BELIN christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « modetic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est BELIN christophe domicilié(e) 1 CHEMIN DES MEANNES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELIN christophe domicilié(e) 1 CHEMIN DES MEANNES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque modetic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modetic est expirée depuis le 11 mai 2021.


BELIN christophe - 1 CHEMIN DES MEANNES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


BELIN christophe - 1 CHEMIN DES MEANNES - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569339 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles.