Déposée le 14 septembre 2011 par Belin Audrey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « maisonnée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est Belin Audrey domicilié(e) 1 allée des citeaux - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Belin Audrey domicilié(e) 1 allée des citeaux - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
La marque maisonnée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisonnée est expirée depuis le 14 septembre 2021.
Belin Audrey - 1 allée des citeaux - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Belin Audrey - 1 allée des citeaux - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 10 avril 2012 - Rejet partiel n°573449 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Joaillerie ; bijouterie ; bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; diadèmes ;
Meubles d'intérieur et d'extérieur ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, navre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; canapés ; tabourets ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boites en bois, matières plastiques coussins ou paniers pour animaux ; niches ; cages pour animaux domestiques ; patères ; porte-manteaux ; bougeoirs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaire de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; vaisselle pour animaux.
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