Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM TV
BELIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1339076
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1995

Présentation de la marque SYSTEM TV

Déposée le 11 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) BELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELIER domicilié(e) 14 boulevard du Général Leclerc, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE Cédex. - France.

La marque SYSTEM TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM TV est expirée depuis le 11 octobre 1995.

BELIER a également déposé les autres marques suivantes : LE BELIER , EXCLUSIVE , (Marque figurative) , BELIER , MILANO DESIGN STORE , BELIER , LE BELIER


BELIER, Société Anonyme - 14 boulevard du Général Leclerc, 92522 NEUILLY-SUR-SEINE Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 12 avril 1991 - Transmission de propriété n°52828 - Publication au BOPI 1991-04-12

Inscription le 10 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50629 - Publication au BOPI 1991-01-10

Inscription - Changement de denomination, Changement d'adresse n°19662 - Publication au BOPI

Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription; transmission de message, télégrammes.