Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELIER
Numéro de dépôt :
1382177
Date de dépôt :
19/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
19/07/1995
Présentation de la marque BELIER
Déposée le 19 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) BELIER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « BELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELIER est expirée depuis le 19 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18