Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RACHEL
BELICHA MAURICE

Numéro de dépôt :
93488554
Date de dépôt :
16/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2003

Présentation de la marque RACHEL

Déposée le 16 octobre 1993 par BELICHA MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RACHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est BELICHA MAURICE, domicilié(e) 50 RUE HENRI BARBUSSE, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAURICE BELICHA - France.

La marque RACHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RACHEL est expirée depuis le 16 octobre 2003.

BELICHA MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : LES DEMOISELLES DE TREMOLAT , LES DEMOISELLES DE TREMOLAT


BELICHA MAURICE - 50 RUE HENRI BARBUSSE, 92190 MEUDON - France


MAURICE BELICHA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.