Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERITIERS MICHAUD DOMAINE DU PERRON
BELICARD PIERRE, LANCIE

Numéro de dépôt :
1125573
Date de dépôt :
21/02/1980
Lieu de dépôt :
TRI VILLEFRANCHE SUR SAONE

Présentation de la marque HERITIERS MICHAUD DOMAINE DU PERRON

Déposée le 21 février 1980 par BELICARD PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « HERITIERS MICHAUD DOMAINE DU PERRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELICARD PIERRE, LANCIE domicilié(e) 69220 BELLEVILLE. - France.

La marque HERITIERS MICHAUD DOMAINE DU PERRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque HERITIERS MICHAUD DOMAINE DU PERRON est expirée depuis le 21 février 1990.


BELICARD PIERRE, LANCIE - 69220 BELLEVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-038

Des vins d'appellation contrôlée.