Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE VENETIE
M. Belhomme Philippe

Numéro de dépôt :
3913624
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
LES JARDINS DE VENETIE de Belhomme Philippe

Présentation de la marque LES JARDINS DE VENETIE

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur Belhomme Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE VENETIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Belhomme Philippe domicilié(e) 2 rue de Venetie - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. belhomme philippe domicilié(e) 2 rue de Venetie - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque LES JARDINS DE VENETIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE VENETIE est expirée depuis le 16 avril 2022.


M. Belhomme Philippe - 2 rue de Venetie - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


M. belhomme philippe - 2 rue de Venetie - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Affaires financières ; affaires immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.