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Marques déposées par BELHOMME Jean-Paul
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DOMAINE IDA-MARC CAFE DE NOUVELLE-CALEDONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE IDA-MARC CAFE DE NOUVELLE-CALEDONIE
BELHOMME Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3140172
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
GTC NOUMEA
Date d'expiration :
06/12/2011
DOMAINE IDA-MARC CAFE DE NOUVELLE-CALEDONIE de BELHOMME Jean-Paul

Présentation de la marque DOMAINE IDA-MARC CAFE DE NOUVELLE-CALEDONIE

Déposée le 6 décembre 2001 par BELHOMME Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC NOUMEA), la marque française « DOMAINE IDA-MARC CAFE DE NOUVELLE-CALEDONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est BELHOMME Jean-Paul domicilié(e) 14, Allée Bellevue NOUMEA Nouvelle Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELHOMME domicilié(e) BP 357 NOUMEA 98845 Nouvelle Calédonie - France.

La marque DOMAINE IDA-MARC CAFE DE NOUVELLE-CALEDONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE IDA-MARC CAFE DE NOUVELLE-CALEDONIE est expirée depuis le 6 décembre 2011.


BELHOMME Jean-Paul - 14, Allée Bellevue NOUMEA Nouvelle Calédonie - France


BELHOMME - BP 357 NOUMEA 98845 Nouvelle Calédonie - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

– confiture. – café, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles. – graines [semences], semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.