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Marques déposées par BELHOCINE SAMUEL
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VERT AUTO ECOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT AUTO ECOLE
BELHOCINE SAMUEL

Numéro de dépôt :
3820768
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
VERT AUTO ECOLE de BELHOCINE SAMUEL

Présentation de la marque VERT AUTO ECOLE

Déposée le 5 avril 2011 par BELHOCINE SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT AUTO ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est BELHOCINE SAMUEL domicilié(e) 42 44 JACQUES HILLAIRET (rue) - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELHOCINE SAMUEL domicilié(e) 42 44 JACQUES HILLAIRET - 75012 - PARIS - France.

La marque VERT AUTO ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT AUTO ECOLE est expirée depuis le 5 avril 2021.


BELHOCINE SAMUEL - 42 44 JACQUES HILLAIRET (rue) - 75012 - PARIS - France


BELHOCINE SAMUEL - 42 44 JACQUES HILLAIRET - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement).