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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELHASSAM
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CONCEPT GABION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONCEPT GABION
BELHASSAM, SAS

Numéro de dépôt :
4240278
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
CONCEPT GABION de BELHASSAM

Présentation de la marque CONCEPT GABION

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELHASSAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONCEPT GABION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELHASSAM domicilié(e) 5 RUE GEORGES CLEMENCE - 67240 - BISCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 964 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELHASSAM, M. Moulay BELHASSAN domicilié(e) 5 RUE GEORGES CLEMENCE - 67240 - BISCHWILLER - France.

La marque CONCEPT GABION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT GABION arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


BELHASSAM, SAS - 5 RUE GEORGES CLEMENCE - 67240 - BISCHWILLER - France - SIREN 798964532


BELHASSAM, M. Moulay BELHASSAN - 5 RUE GEORGES CLEMENCE - 67240 - BISCHWILLER - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.