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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELGO SYSTEME ALUMINIUM (BSA
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BELGOCHASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELGOCHASSIS
BELGO SYSTEME ALUMINIUM (BSA), SARL

Numéro de dépôt :
94529067
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque BELGOCHASSIS

Déposée le 11 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELGO SYSTEME ALUMINIUM (BSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELGOCHASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELGO SYSTEME ALUMINIUM (BSA domicilié(e) Zone Industrielle Rue du Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 256 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque BELGOCHASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELGOCHASSIS est expirée depuis le 11 juillet 2004.


BELGO SYSTEME ALUMINIUM (BSA), SARL - Zone Industrielle Rue du Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 385256656


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Matériaux de construction métalliques; menuiseries métalliques.Matériaux de construction non métalliques; menuiseries non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.