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Marques déposées par BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie
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BELVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELVAC
BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie)

Numéro de dépôt :
1566879
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1997

Présentation de la marque BELVAC

Déposée le 22 septembre 1987 par BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie), domicilié(e) P.O. BOX 4276, Graves Mill Road, LYNCHBURG, Virginie 24502 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BELVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07


BELGIUM TOOL AND DIE COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Virginie) - P.O. BOX 4276, Graves Mill Road, LYNCHBURG, Virginie 24502 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 27 novembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57946 - Publication au BOPI 1991-11-27

Equipement pour la fabrication et la production de tous récipients; machines et appareils pour les découper, les former, les faÇonner et les revêtir