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Marques déposées par BELGHOUL Hammed
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L'ASSIETTE DEMOSTHENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE DEMOSTHENE
BELGHOUL Hammed
BELGHOUL Bder Zahman
LECLERCQ Jérôme

Numéro de dépôt :
92408754
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque L'ASSIETTE DEMOSTHENE

Déposée le 5 mars 1992 par BELGHOUL Hammed, BELGHOUL Bder Zahman, LECLERCQ Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSIETTE DEMOSTHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Les déposants sont BELGHOUL Hammed, domicilié(e) 33 rue Fénelon, 92120 MONTROUGE - France, BELGHOUL Bder Zahman, domicilié(e) 33 rue Fénelon, 92120 MONTROUGE - France, LECLERCQ Jérôme, domicilié(e) 3 Villa Adrenne Simon, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELGHOUL Hammed - France.

La marque L'ASSIETTE DEMOSTHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE DEMOSTHENE est expirée depuis le 5 mars 2002.


BELGHOUL Hammed - 33 rue Fénelon, 92120 MONTROUGE - France

BELGHOUL Bder Zahman - 33 rue Fénelon, 92120 MONTROUGE - France

LECLERCQ Jérôme - 3 Villa Adrenne Simon, 75014 PARIS - France


BELGHOUL Hammed - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Emballages en carton, en papier.Matières plastiques pour l'emballage.Service de livraison à domicile.Restauration.Restaurant à service rapide et permanent (Snack bar). Service de plats cuisinés à emporter

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.