Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAMI
BELGHAGI Ahmed-Mourad

Numéro de dépôt :
3259900
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
SPAMI de BELGHAGI Ahmed-Mourad

Présentation de la marque SPAMI

Déposée le 28 novembre 2003 par BELGHAGI Ahmed-Mourad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est BELGHAGI Ahmed-Mourad domicilié(e) 42, Avenue Maréchal Foch 77500 CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bélghagi AHMED-MOURAD domicilié(e) 42 AV du Maréchal FOCH,77500 Chilles - 77500 - France.

La marque SPAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAMI est expirée depuis le 28 novembre 2013.


BELGHAGI Ahmed-Mourad - 42, Avenue Maréchal Foch 77500 CHELLES - France


Bélghagi AHMED-MOURAD - 42 AV du Maréchal FOCH,77500 Chilles - 77500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

– location d'espace publicitaire diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimé, échantillons). – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – diffusion d'annonces publicitaires. – publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.