Déposée le 30 octobre 2001 par la société BELGE CONSORTIUM AMEUBLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CADEAUX SANS FRONTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la société BELGE CONSORTIUM AMEUBLEMENT domicilié(e) Chaussée de Lille, 411 - 417 B - MOUSCRON BELGIUM - Belgique et immatriculée sous le numéro RCS 873 57e OL .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André OLLEVIER - France.
La marque CADEAUX SANS FRONTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELGE CONSORTIUM AMEUBLEMENT - Chaussée de Lille, 411 - 417 B - MOUSCRON BELGIUM - Belgique - SIREN 87357e OL
André OLLEVIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) . Gestion de fichiers informatiques. Publicité. Publicité radiophonique. Publicité télévisée, téléphonique (pour abonnés absents) . Mercatique (par le biais de la télécommunication) . Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Organisation de concours (éducation ou divertissement) . Organisation de jeux, organisation de jeux téléphoniques. Divertissement. Informations en matière de divertissement. Divertissement radiophonique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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