No Vitaminé personnalisation 0805 PQ MC DU appel gratuit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
No Vitaminé personnalisation 0805 PQ MC DU appel gratuit
BELGACOM FRANCE SA
Numéro de dépôt :
3004007
Date de dépôt :
25/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2010
Présentation de la marque No Vitaminé personnalisation 0805 PQ MC DU appel gratuit
Déposée le 25 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) BELGACOM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « No Vitaminé personnalisation 0805 PQ MC DU appel gratuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELGACOM FRANCE domicilié(e) 84 boulevard du Général Leclerc, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 307 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELGACOM FRANCE SA - France.
La marque No Vitaminé personnalisation 0805 PQ MC DU appel gratuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004007.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELGACOM FRANCE SA - 84 boulevard du Général Leclerc, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 410307383
BELGACOM FRANCE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Inscription le 28 mai 2010 - Transmissiontotale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535987 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03
Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535984 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03
Appareils de télécommunication, réseaux d'ordinateurs, ordinateurs et programmes d'ordinateurs ; Services de télécommunication, informations en matière de télécommunication ; Conseils techniques en matière d'appareils de télécommunication et en matière de services de télécommunication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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