Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOUT EN NET
BELGACOM FRANCE S.A
RIGHT VISION S.A

Numéro de dépôt :
3098905
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011

Présentation de la marque LE TOUT EN NET

Déposée le 27 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) BELGACOM FRANCE et la Société Anonyme (SA) RIGHT VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOUT EN NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BELGACOM FRANCE domicilié(e) 84 Boulevard du Général Leclerc, 591000 ROUBAIX - France et la Société Anonyme (SA) RIGHT VISION domicilié(e) Z.I. de l'Argile - 485, avenue de la Quiéra - Lot 130, 06370 MOUANS-SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELGACOM FRANCE S.A - France.

La marque LE TOUT EN NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOUT EN NET est expirée depuis le 27 avril 2011.

BELGACOM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les numéros Vitaminés Belgacom France , Les numéros Vitaminés Belgacom France 0800 Appel gratuit , Les Numéros Vitaminés Belgacom France 0805 Appel gratuit , No VITAMINE BELGACOM FRANCE 0820 , No VITAMINE BELGACOM FRANCE 0825 , BIG MAXI DEBIT , Les numéros Vitaminés Belgacom France , No Vitaminé Belgacom France 0805 appel gratuit , No VITAMINE PERSONNALISATION 0811 PQ MC DU PRIX APPEL LOCAL , LES NUMEROS VITAMINES BELGACOM FRANCE 0811 PRIX APPEL LOCAL


BELGACOM FRANCE S.A - 84 Boulevard du Général Leclerc, 591000 ROUBAIX - France

RIGHT VISION S.A - Z.I. de l'Argile - 485, avenue de la Quiéra - Lot 130, 06370 MOUANS-SARTOUX - France


BELGACOM FRANCE S.A - France


Inscription le 12 janvier 2006 - Changement d'adresse n°425943 - Publication au BOPI 2006-01-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; écrans ; Logiciels (programmes enregistrés) et logiciels pour jeux éléctroniques ; Logiciels et supports de traitement de texte ; Ordinateurs et périphéries d'ordinateurs - appareils périphériques à savoir mémoires, modems et accessoires pour tous les produits précités ; Programmes d'ordinateurs et supports magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs ; Composants éléctroniques pour ordinateurs et la télématique ; Serveur de téléchargement ; Logiciel de téléchargement ; Logiciels de navigation sur les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication. Papier, carton et - sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier - ; tubes en carton ; Produits de l'imprimerie ; Photographies ; adhésifs ; Papeterie ; Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; Caractères d'imprimerie ; Clichés ; Matériel d'instruction ou d'enseignement. Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale ; Travaux de bureau - Distribution de prospectus, d'échantillons - Conseils, informations ou renseignements d'affaires - Comptabilité ; Reproduction de documents - Bureaux de placement ; Gestion des fichiers informatiques - Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de saisies et de traitements de données ; Conseil de gestion informatique ; Services de publicité et d'informations commerciales par Réseaux Internet. Télécommunications ; Agences de presse et d'informations - Communications par terminaux d'ordinateurs ; Services de transmission d'informations par voie télématique ; Service de télécommunications, de messageries éléctroniques par réseaux Internet et Extranet ; Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; Transmissions d'informations par catalogues éléctroniques sur réseaux Internet. Programmation pour ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Elaboration (conception) de logiciels ; Mise à jour de logiciels ; Location de logiciels informatiques ; Conseils en matière d'ordinateurs ; Maintenance de logiciels ; Conseils techniques informatiques ; Programation pour ordinateurs ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conception de sites sur Internet ; Hébergement de sites sur Internet ; Mise en place de sites sur Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.