Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BECOMNET
BELGACOM FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
3117948
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2011
BECOMNET de BELGACOM FRANCE

Présentation de la marque BECOMNET

Déposée le 21 août 2001 par la Société Anonyme (SA) BELGACOM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BECOMNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELGACOM FRANCE domicilié(e) 84, boulevard du Général Leclerc, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELGACOM FRANCE S.A. Département Affaires Juridiques Caroline RIBES - France.

La marque BECOMNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BECOMNET est expirée depuis le 21 août 2011.

BELGACOM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Les numéros Vitaminés Belgacom France , Les numéros Vitaminés Belgacom France 0800 Appel gratuit , Les Numéros Vitaminés Belgacom France 0805 Appel gratuit , No VITAMINE BELGACOM FRANCE 0820 , No VITAMINE BELGACOM FRANCE 0825 , BIG MAXI DEBIT , Les numéros Vitaminés Belgacom France , No Vitaminé Belgacom France 0805 appel gratuit , No VITAMINE PERSONNALISATION 0811 PQ MC DU PRIX APPEL LOCAL , LES NUMEROS VITAMINES BELGACOM FRANCE 0811 PRIX APPEL LOCAL


BELGACOM FRANCE S.A - 84, boulevard du Général Leclerc, 59100 ROUBAIX - France


BELGACOM FRANCE S.A. Département Affaires Juridiques Caroline RIBES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Inscription le 28 mai 2010 - Transmissiontotale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535987 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°535984 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2009-11-03

Service d'accès à Internet rapide - Communications téléphoniques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications - Communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'information par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, de messagerie électronique par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues informatiques sur réseaux Internet. Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; conseils en matière d'ordinateurs ; conseils techniques informatiques. Papier, carton et - sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau - Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires - Reproduction de documents-Gestion des fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.