Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAQUET
BELG prod.

Numéro de dépôt :
4632151
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
PAQUET de BELG prod

Présentation de la marque PAQUET

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par BELG prod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est BELG prod. domicilié(e) Florissant 177 - 1231 - Conches - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELG prod., Madame Pierre PAQUET domicilié(e) Florissant 177 - 1231 - Conches - Suisse.

La marque PAQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAQUET arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.


BELG prod. - Florissant 177 - 1231 - Conches - Suisse


BELG prod., Madame Pierre PAQUET - Florissant 177 - 1231 - Conches - Suisse


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Livres ;

Publication de livres.