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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELFOR FRANCE
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S.A.S.
Marque expirée - Marque en non vigueur

S.A.S.
BELFOR FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1692327
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2019
S.A.S. de BELFOR FRANCE

Présentation de la marque S.A.S.

Déposée le 6 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELFOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.A.S. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELFOR FRANCE domicilié(e) 6 Rue Magellan - 94370 - SUCY EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MALL, Avocat domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki 67300 SCHILTIGHEIM B.P. 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S.A.S. est expirée depuis le 6 juin 2019.

BELFOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELFOR S.A.S. UNE DIVISION DE COUTHEILLAS S.A. FONDEE EN 1873 , CMBB , BELFOR COUTHEILLAS Fondée en 1873 , BELFOR COUTHEILLAS S.A.S , IFTD Institut de Formation aux Techniques de Décontamination , P.I.E.


BELFOR FRANCE, SAS - 6 Rue Magellan - 94370 - SUCY EN BRIE - France - SIREN 327753281


Maître Michel MALL, Avocat - 5 Allée d'Helsinki 67300 SCHILTIGHEIM B.P. 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2133219 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430426 - Publication au BOPI 2006-03-20

Demande de renouvellement le 11 mars 2009 n°2133219 - Publication au BOPI 2009-03-11

Inscription le 21 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270858 - Publication au BOPI 1999-01-21

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2009 n°2401153 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-11

Entretien, nettoyage, réparation, restauration et remise en état de bâtiments, locaux, sols, murs et mobilier, secours après sinistres, assèchement, évacuation des eaux et des déblais, désodorisation, élimination de suie, sauvetage et protection d'objets précieux, antiquités et oeuvres d'art, d'appareils électroniques et ménagers, nettoyages et lessivages de sols, murs, plafonds, mobilier et moquettes, de gaines d'évacuation, peinture et pose de revêtements de sols