Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE TERRE
BELFOND Florence

Numéro de dépôt :
96627587
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque CLAIR DE TERRE

Déposée le 30 mai 1996 par BELFOND Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est BELFOND Florence, domicilié(e) 19 rue Tiquetonne, 75002 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELFOND Florence - France.

La marque CLAIR DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE TERRE est expirée depuis le 30 mai 2006.

BELFOND Florence a également déposé les autres marques suivantes : MISSION TOTALE , TERRE ACTUELLE , MASTER BLOC , EDITIONS DEJA , MISSION TERRE , MASTER CUBE , SEIGNEURS MAGICIENS


BELFOND Florence - 19 rue Tiquetonne, 75002 Paris - France


BELFOND Florence - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264318 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies, papeterie, adhésifs ; (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères, d'imprimerie ; clichés. Télécommunications agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télématiques. Transmission de messages, télégrammes, diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, par disques optiques compacts par câble, voie hertzienne, satellites, télématiques Education ; institutions d'enseignements ; services de formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Services d'enseignements en informatique. Transmission d'informations contenues dans des banques de données. Edition de livres, de revues, d'imprimés, de journaux périodiques, de catalogues, brochures explicatives sur tous supports, publications de textes autres que publicitaires. Services d'éditions, d'imprimés, prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de téléfilms, de reportages, d'émissions télévisées, de débats, de cassettes audio et vidéo. Agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtres. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissements. Divertissements radiophoniques ou télévisés. Montage de programmes, d'émissions de débats, de reportages. Organisation et conduite de stages, de colloques, conférences, congrès, formations. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Expositions de foires, salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives. Distributions de prix, attributions de distinctions. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescences. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur bases de données. Services de reporteurs filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Production d'images dynamiques ou animées. Exploitation de banques de données juridiques. Elaboration, conception et mise à jours de logiciels. Location de logiciels informatiques. Maintenance, conseil en matière d'informatique et d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.