Marque enregistrée - Marque en non vigueur

adaya
Belfer Patrick

Numéro de dépôt :
3783799
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
adaya de Belfer Patrick

Présentation de la marque adaya

Déposée le 22 novembre 2010 par Belfer Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « adaya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Belfer Patrick domicilié(e) 44 de Levis - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Belfer Patrick domicilié(e) 44 de Levis - 75017 - PARIS - France.

La marque adaya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque adaya est expirée depuis le 22 novembre 2020.


Belfer Patrick - 44 de Levis - 75017 - PARIS - France


Belfer Patrick - 44 de Levis - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 23 mars 2011 - Retrait partiel n°545789 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563499 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

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