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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELDAM-LATTY
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PILOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOT
BELDAM-LATTY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1585338
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000
PILOT de BELDAM-LATTY

Présentation de la marque PILOT

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BELDAM-LATTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELDAM-LATTY domicilié(e) 82, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque PILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOT est expirée depuis le 6 avril 2000.

BELDAM-LATTY a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBLOC , DIAGONAL , BELDAFLON , PILOT , BELDAM , LATTY INTERNATIONAL , BELDAM LATTY


BELDAM-LATTY S.A. (Société Anonyme) - 82, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France


le Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières ervant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques; garnitures et joints de tous genres pour tous usages, notamment pour machines agricoles, pour machines à vapeur et autres moteurs, pour machines électriques, pour machines et appareils divers, notamment pour moteurs à explosions, turbines, machines marines diverses, locomotives et matériel de chemin de fer, ascenseurs, monte-charges et ventilateurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.