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Marques déposées par BELCOURT Jérôme
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NILAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NILAYA
BELCOURT Jérôme

Numéro de dépôt :
97705958
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2007

Présentation de la marque NILAYA

Déposée le 24 novembre 1997 par BELCOURT Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NILAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est BELCOURT Jérôme, domicilié(e) 02 ALLEE DU BORD DE L'EAU, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELCOURT Jérôme - France.

La marque NILAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NILAYA est expirée depuis le 24 novembre 2007.


BELCOURT Jérôme - 02 ALLEE DU BORD DE L'EAU, 75016 PARIS - France


BELCOURT Jérôme - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310143 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

. métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. . meubles, miroirs, cadres ; . verre brut ou mi-ouvré. . tissus couverture de lit et de table. . vêtements, chaussure chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.