Déposée le 8 août 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELCASTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « CHATEAU de BELCASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BELCASTEL domicilié(e) 29 rue des Princes - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 643 060 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BELCASTEL, Eurl domicilié(e) 29 RUE DES PRINCES - 31500 - TOULOUSE - France.
La marque CHATEAU de BELCASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU de BELCASTEL est expirée depuis le 8 août 2022.
BELCASTEL, Eurl - 29 rue des Princes - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 301643060
BELCASTEL, Eurl - 29 RUE DES PRINCES - 31500 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506549 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583723 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, affiches, photographies, brochures, albums, autocollants (articles de papeterie) , cartes postales, linge de table en papier. Tissus (à usage textile) , linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier) . Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Belcastel, eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Belcastel. Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, publicité, promotion des ventes pour les tiers, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (imprimés, échantillons, prospectus, brochures) , organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire. Divertissement, services de loisirs, organisation et conduite de colloques et/ou de conférences, organisation de concours en matière éducative et/ou de divertissement et/ou culturelle, information en matière éducative et/ou de divertissement et/ou culturelle, information en matière éducative et/ou de divertissement et/ou culturelle sur réseaux informatiques, production et représentation de spectacles, organisation de spectacles (services d'impressarios) , réservation de places pour les spectacles, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de jardins d'attraction, service de musées (présentation, exposition) , formation, formation pratique (démonstration) , service de photographie. Service de restauration (repas) , service d'hébergement temporaire, réservation de logements temporaires, service de salon de thé, services de bars, service de camps de vacances (hébergement) , location de logements temporaires, location de logements temporaires (à savoir gîtes) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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