Déposée le 4 avril 1997 par BELAVAL Jean Michel et Murolo Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AMCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Les déposants sont BELAVAL Jean Michel, domicilié(e) Chemin de l'Hermitage - Colline Saint Jacques, 84300 CAVAILLON - France et Murolo Serge, domicilié(e) 13 Rue Georges Brassens, 91590 LA FERTE ALLAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean Michel BELAVAL - France.
La marque AMCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMCO est expirée depuis le 4 avril 2007.
BELAVAL Jean Michel - Chemin de l'Hermitage - Colline Saint Jacques, 84300 CAVAILLON - France
Murolo Serge - 13 Rue Georges Brassens, 91590 LA FERTE ALLAIS - France
Mr. Jean Michel BELAVAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
- Produits métalliques non compris dans d'autre classes: . Bornes escamotables dans le sol pour: - contrôler des accès des véhicules. - des arrivées d'énergie (électricité gaz, téléphone, eau) - des panneaux de signalisation. - des containers. - Appareils d'éclairage: . Bornes escamatobles dans le sol pour: - des éclairages, projecteurs. - toutes sources d'énergie lumineuse
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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