Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISCINES BAHAMAS
BELAT Philippe
BELAT THUY-V

Numéro de dépôt :
3088478
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2011
PISCINES BAHAMAS de BELAT Philippe

Présentation de la marque PISCINES BAHAMAS

Déposée le 13 mars 2001 par BELAT Philippe et BELAT THUY-V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PISCINES BAHAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Les déposants sont BELAT Philippe, domicilié(e) 4, rue GEORGES GUYNEMER, 31280 DREMIL LAFAGE - France et BELAT THUY-V, domicilié(e) 4, rue GEORGES GUYWEMER, 31280 DREMIL LAFAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BELAT - France.

La marque PISCINES BAHAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINES BAHAMAS est expirée depuis le 13 mars 2011.


BELAT Philippe - 4, rue GEORGES GUYNEMER, 31280 DREMIL LAFAGE - France

BELAT THUY-V - 4, rue GEORGES GUYWEMER, 31280 DREMIL LAFAGE - France


PHILIPPE BELAT - France


Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396312 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

- Piscines constructions métalliques - Bassins piscines, constructions métalliques - Piscines construction non métalliques - Bassins piscines, construction non métalliques - Produits pour le traitement des eaux de piscines - Appareils et installation d'adoucissement de l'eau - Appareils électriques de chauffage - Appareils à filtrer l'eau - Appareils et machines pour la purification de l'eau - Stabilisateur d'eau - Installation de dessalement de l'eau de mer - Appareils et installations d'éclairage - Construction de piscines Service de publicité, promotion des ventes par tiers sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux électroniques et/ou informatiques. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaire et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux électroniques et/ou informatiques, gestion de fichiers informatiques. Recueil de données dans un fichier central. Location d'espaces publicitaires. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives. Transcription de communications.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.