Déposée le 20 octobre 2003 par monsieur BELARBI MUSTAPHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « M'SARTEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est monsieur BELARBI MUSTAPHA domicilié(e) 220 RUE PIERRE GUILLERMET,69400 VILLEFRANCHE/SAONE - 69400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BELARBI MUSTAPHA domicilié(e) 220 RUE PIERRE GUILLERMET,69400 VILLEFRANCHE/SAONE - 69400 - France.
La marque M'SARTEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'SARTEK est expirée depuis le 20 octobre 2013.
Mr BELARBI MUSTAPHA - 220 RUE PIERRE GUILLERMET,69400 VILLEFRANCHE/SAONE - 69400 - France
Mr BELARBI MUSTAPHA - 220 RUE PIERRE GUILLERMET,69400 VILLEFRANCHE/SAONE - 69400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Stylisme (esthétique industrielle. Vêtements chaussures, chapellerie – chemises, vêtements cuir ou simili cuir – ceinture fourrures – gant – foulard – cravates – bonneterie – chaussettes chaussons – chaussures de plage – de sports de sky – couche en matière textile : sous-vêtement. Sac à main/à dos porte-feuilles – porte monnaies. Service de dessinateur de mode.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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