Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVES DE LA CEZE BELAMY
BELAMY PATRICK PATISSIER CHOCOLATIER

Numéro de dépôt :
3056065
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
21/09/2010
LES PAVES DE LA CEZE BELAMY de BELAMY PATRICK PATISSIER CHOCOLATIER

Présentation de la marque LES PAVES DE LA CEZE BELAMY

Déposée le 21 septembre 2000 par la société BELAMY PATRICK PATISSIER CHOCOLATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES PAVES DE LA CEZE BELAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la société BELAMY PATRICK PATISSIER CHOCOLATIER domicilié(e) 4, AVENUE PAUL LANGEVIN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 236 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELAMY PATRICK - France.

La marque LES PAVES DE LA CEZE BELAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAVES DE LA CEZE BELAMY est expirée depuis le 21 septembre 2010.


BELAMY PATRICK PATISSIER CHOCOLATIER - 4, AVENUE PAUL LANGEVIN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France - SIREN 422236695


BELAMY PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Chocolats en forme de pavés avec l'écusson de Bagnols sur Cèze dont l'intérieur est fait de ganache ivoire et eau de vie des Côtes du Rhône. L'emballage est en carton glacé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.