Déposée le 25 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELAMBRA CLUBS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GITE CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-14 du 8 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELAMBRA CLUBS domicilié(e) 21/23 rue de la Vanne - 92541 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 706 136 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque GITE CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELAMBRA CLUBS, Société par actions simplifiée - 21/23 rue de la Vanne - 92541 - MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 322706136
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254189 - Publication au BOPI 2003-12-10
Errata - Publication au BOPI 1994-22
Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259907 - Publication au BOPI 1998-08-10
Inscription le 2 août 2006 - Concession de licence n°438787 - Publication au BOPI 2006-08-02
Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14
Inscription le 8 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505871 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08
Inscription le 8 septembre 2009 - Changement de dénomination n°505872 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2013 n°2541046 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10
Inscription le 7 septembre 2020 - Résiliation de licence n°794577 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-07
Journaux, revues & brochures.Organisation de séjours et voyages; Transport de personnes; Réservation de places pour les voyages & spectacles; Organisation d'excursions & de visites touristiques.Edition de journaux, revues & brochures; location d'équipements pour les sports; Enseignement des sports, Enseignement & éducation; Divertissements & spectacles; Location & prêt de journaux, livres, films & jeux de société.Services d'hôtellerie et de restauration; location de logements temporaires; garderie de jeunes enfants
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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