Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SudMarché Les Saveurs du soleil
MR BELALIA ABDELKADER

Numéro de dépôt :
3733386
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/04/2020
SudMarché Les Saveurs du soleil de BELALIA ABDELKADER

Présentation de la marque SudMarché Les Saveurs du soleil

Déposée le 27 avril 2010 par monsieur BELALIA ABDELKADER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SudMarché Les Saveurs du soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est monsieur BELALIA ABDELKADER domicilié(e) 7 RUE PELLEPORT - 33800 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BELALIA ABDELKADER domicilié(e) 7 RUE PELLEPORT - 33800 - BORDEAUX - France.

La marque SudMarché Les Saveurs du soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SudMarché Les Saveurs du soleil est expirée depuis le 27 avril 2020.


MR BELALIA ABDELKADER - 7 RUE PELLEPORT - 33800 - BORDEAUX - France


MR BELALIA ABDELKADER - 7 RUE PELLEPORT - 33800 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; Gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; Appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.