Déposée le 28 mai 1996 par la société étrangère BELALDEBARAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OLIGOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-27 du 5 juillet 1996.
Le déposant est la société étrangère BELALDEBARAN domicilié(e) Chaussée de Ruisbroek no 76 - 1180 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque OLIGOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELALDEBARAN, société de droit belge - Chaussée de Ruisbroek no 76 - 1180 - BRUXELLES - Belgique
NOVAGRAAF FRANCE, Mle GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34
Inscription le 6 mai 1997 - Rejet partiel n°236673 - Publication au BOPI 1997-05-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311092 - Publication au BOPI 2006-03-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 24 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431381 - Publication au BOPI 2006-03-24
Inscription le 24 mars 2006 - Changement de dénomination n°431382 - Publication au BOPI 2006-03-24
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426314 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426312 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426310 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426309 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426313 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412513 - Publication au BOPI 2005-05-23
Inscription le 19 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°426311 - Publication au BOPI 2006-01-19
Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501810 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511503 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618595 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19
Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713346 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Produits vétérinaires; matériel pour pansements (à l'exception des instruments). Extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées, confitures, compotes; uf, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations à base de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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