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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BELAIR
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SILVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVER
BELAIR SA

Numéro de dépôt :
93462560
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque SILVER

Déposée le 29 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BELAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SILVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELAIR domicilié(e) ZI DE MOUTI, 74540 ALBY SUR CHERAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYGMA SARL - France.

La marque SILVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER est expirée depuis le 29 mars 2003.

BELAIR a également déposé les autres marques suivantes : R'SEC , Bélair , BELAIR , PROVER , BELAIR , EURO-PAILLE , AVISO , R'SEC , TRAD'AIR , SERTINOX


BELAIR SA - ZI DE MOUTI, 74540 ALBY SUR CHERAN - France


SYGMA SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Compresseur d'air vertical insonorisé comprenant dans une même carrosserie un moteur, un groupe de compression rotatif ou alternatif, un réservoir de stockage et, éventuellement, un dispositif de traitement de l'air comprimé

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.