Marque expirée - Marque en non vigueur

R'SEC
BELAIR, société anonyme

Numéro de dépôt :
3695097
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
R\'SEC de BELAIR

Présentation de la marque R'SEC

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) BELAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R'SEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELAIR domicilié(e) ZI de Moutti Sud - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 946 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24 C PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R'SEC est expirée depuis le 30 novembre 2019.

BELAIR a également déposé les autres marques suivantes : R'SEC , Bélair , BELAIR , PROVER , BELAIR , SILVER , EURO-PAILLE , AVISO , TRAD'AIR , SERTINOX


BELAIR, société anonyme - ZI de Moutti Sud - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 323946624


GASQUET Denis, Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24 C PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Compresseurs d'air. Machines à air comprimé. Unités de production d'air.

Centrale comportant un silencieux d'air comprimé avec sécheur d'air et réservoir incorporés.