Déposée le 13 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BELAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY),
la marque française « PRO VER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELAIR domicilié(e) ZI DE MOUTTI, 74540 ALBY SUR CHERAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYGMA SARL - France.
La marque PRO VER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELAIR SA - ZI DE MOUTTI, 74540 ALBY SUR CHERAN - France
SYGMA SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Compresseur d'air vertical comprenant un réservoir de stockage prolongé de deux flasques directement soudées au bas de la cuve et un groupe de compression rotatif ou alternatif positionné en partie basse sur un plateau flottant
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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