Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 76 JOURS DE MARIE ANTOINETTE A LA CONCIERGERIE
BELAICHE PAUL

Numéro de dépôt :
3335398
Date de dépôt :
12/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2015
LES 76 JOURS DE MARIE ANTOINETTE A LA CONCIERGERIE de BELAICHE PAUL

Présentation de la marque LES 76 JOURS DE MARIE ANTOINETTE A LA CONCIERGERIE

Déposée le 12 janvier 2005 par BELAICHE PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 76 JOURS DE MARIE ANTOINETTE A LA CONCIERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est BELAICHE PAUL domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELAICHE PAUL domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France.

La marque LES 76 JOURS DE MARIE ANTOINETTE A LA CONCIERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 76 JOURS DE MARIE ANTOINETTE A LA CONCIERGERIE est expirée depuis le 12 janvier 2015.

BELAICHE PAUL a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTRICHIENNE , une vraie femme , LE COMPLOT DES PERRUQUIERS , LA CONJURATION DE L'OEILLET


BELAICHE PAUL - LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France


BELAICHE PAUL - LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Produits pour l'imprimerie. Support d'enregistrement audio-visuel – education. Publication de livres. Production de films. Location de livres. Location de films. Location d'enregistrement. Production d'enregistrement audiovisuel d'éléments audio-visuel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.