LA FAMILLE ROYALE ASSASSINEE LE ROI ASSASSINE LA REINE ASSASSINEE LE DAUPHIN ASSASSINE MARIE-ANTOINETTE ARCHIDUCHESSE-DAUPHINE MARIE-ANTOINETTE LA DA

BELAICHE PAUL-FELIX

Présentation de la marque LA FAMILLE ROYALE ASSASSINEE LE ROI ASSASSINE LA REINE ASSASSINEE LE DAUPHIN ASSASSINE MARIE-ANTOINETTE ARCHIDUCHESSE-DAUPHINE MARIE-ANTOINETTE LA DA

Déposée le 11 mars 2002 par BELAICHE PAUL-FELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FAMILLE ROYALE ASSASSINEE LE ROI ASSASSINE LA REINE ASSASSINEE LE DAUPHIN ASSASSINE MARIE-ANTOINETTE ARCHIDUCHESSE-DAUPHINE MARIE-ANTOINETTE LA DA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est BELAICHE PAUL-FELIX domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUL BELAICHE domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France.

La marque LA FAMILLE ROYALE ASSASSINEE LE ROI ASSASSINE LA REINE ASSASSINEE LE DAUPHIN ASSASSINE MARIE-ANTOINETTE ARCHIDUCHESSE-DAUPHINE MARIE-ANTOINETTE LA DA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAMILLE ROYALE ASSASSINEE LE ROI ASSASSINE LA REINE ASSASSINEE LE DAUPHIN ASSASSINE MARIE-ANTOINETTE ARCHIDUCHESSE-DAUPHINE MARIE-ANTOINETTE LA DA est expirée depuis le 11 mars 2012.

BELAICHE PAUL-FELIX a également déposé les autres marques suivantes : LA MESSE ROUGE VEUVE CAPET ÉCROU 280 LES RENCONTRES DE L'ETERNITÉ CONCIERGERIE ECROU 280 CHRONIQUE D'UNE MESSE ROUGE UN PROCES EN INFANILE , – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS , LE COMPLOT DES PERRUQUIERS M.A. ECROU 280 75 JOURS AVANT L'ETERNITE