Marque enregistrée - Marque en non vigueur

– L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS
BELAICHE Paul Felix

Numéro de dépôt :
3283093
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2014
– L\'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L\'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS de BELAICHE Paul Felix

Présentation de la marque – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS

Déposée le 25 mars 2004 par BELAICHE Paul Felix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est BELAICHE Paul Felix domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES, BP 18,84560 MENERBES - 84560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELAICHE Paul Félix domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES, BP 18,84560 MENERBES - 84560 - France.

La marque – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS est expirée depuis le 25 mars 2014.

BELAICHE Paul Felix a également déposé les autres marques suivantes : LA FAMILLE ROYALE ASSASSINEE LE ROI ASSASSINE LA REINE ASSASSINEE LE DAUPHIN ASSASSINE MARIE-ANTOINETTE ARCHIDUCHESSE-DAUPHINE MARIE-ANTOINETTE LA DA , LA MESSE ROUGE VEUVE CAPET ÉCROU 280 LES RENCONTRES DE L'ETERNITÉ CONCIERGERIE ECROU 280 CHRONIQUE D'UNE MESSE ROUGE UN PROCES EN INFANILE , LE COMPLOT DES PERRUQUIERS M.A. ECROU 280 75 JOURS AVANT L'ETERNITE


BELAICHE Paul Felix - LES HAUTS ARTEMES, BP 18,84560 MENERBES - 84560 - France


BELAICHE Paul Félix - LES HAUTS ARTEMES, BP 18,84560 MENERBES - 84560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Education-formation divertissement. Publication de livres. Production de films. Location de livres. Location de films. Location d'enregistrement sonore.