– L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS
Présentation de la marque – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS
Déposée le 25 mars 2004 par BELAICHE Paul Felix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – L'AUTRICHIENNE – MESSE ROUGE POUR L'ECHAFAUD – LE RETOUR DU BARON DE BATZ – LA MESSE ROUGE – LE COMPLOT DES PERRUQUIERS est expirée depuis le 25 mars 2014.
BELAICHE Paul Felix a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19