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Marques déposées par BELAICHE DANINOS PAUL
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LA JUSTICE DU BARON DE BATZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JUSTICE DU BARON DE BATZ
BELAICHE DANINOS PAUL

Numéro de dépôt :
3947019
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022
LA JUSTICE DU BARON DE BATZ de BELAICHE DANINOS PAUL

Présentation de la marque LA JUSTICE DU BARON DE BATZ

Déposée le 14 septembre 2012 par BELAICHE DANINOS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA JUSTICE DU BARON DE BATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est BELAICHE DANINOS PAUL domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES - 84560 - MENERBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL BELAICHE DANINOS domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES - 84560 - MENERBES - France.

La marque LA JUSTICE DU BARON DE BATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JUSTICE DU BARON DE BATZ est expirée depuis le 14 septembre 2022.

BELAICHE DANINOS PAUL a également déposé les autres marques suivantes : UNE FRANCE DEVENUE FOLLE , LA REVOLUTION FRACASSÉE , LA FIN DES GEANTS , LA VENGANCE DU BARON DE BATZ


BELAICHE DANINOS PAUL - LES HAUTS ARTEMES - 84560 - MENERBES - France


PAUL BELAICHE DANINOS - LES HAUTS ARTEMES - 84560 - MENERBES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Support d'enregistrement audiovisuel notamment chanson opera.

Produit de l'imprimerie.

Education publication de livres production de livres. Location de film location d'enregistrement sonore et video. Production de films, autres que publicitaires.