Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE ANTOINETTE, UNE FEMME POUR L'ETERNITÉ
BELAICHE-DANINOS PAUL FELIX

Numéro de dépôt :
3348679
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
MARIE ANTOINETTE, UNE FEMME POUR L\'ETERNITÉ de BELAICHE-DANINOS PAUL FELIX

Présentation de la marque MARIE ANTOINETTE, UNE FEMME POUR L'ETERNITÉ

Déposée le 14 mars 2005 par BELAICHE-DANINOS PAUL FELIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE ANTOINETTE, UNE FEMME POUR L'ETERNITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est BELAICHE-DANINOS PAUL FELIX domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELAICHE-DANINOS Paul Felix domicilié(e) LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France.

La marque MARIE ANTOINETTE, UNE FEMME POUR L'ETERNITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE ANTOINETTE, UNE FEMME POUR L'ETERNITÉ est expirée depuis le 14 mars 2015.


BELAICHE-DANINOS PAUL FELIX - LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France


BELAICHE-DANINOS Paul Felix - LES HAUTS ARTEMES,84560 MENERBES - 84560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Produits de l'imprimerie. Support d'enregistrement audio visuel. Location d'enregistrement. Education. Publication de livres. Production de livres. Location de films. Production de films. Location de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.