Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUMAIL
BELAÏCH Eric Edmond

Numéro de dépôt :
99832182
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2009

Présentation de la marque ANNUMAIL

Déposée le 30 décembre 1999 par BELAÏCH Eric Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ANNUMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est BELAÏCH Eric Edmond, domicilié(e) 22, Rue Victor Hugo, 78180 Montigny le Bretonneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELAÏCH - France.

La marque ANNUMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUMAIL est expirée depuis le 30 décembre 2009.

BELAÏCH Eric Edmond a également déposé les autres marques suivantes : E-DUTYFREE , a Annuaire Mail


BELAÏCH Eric Edmond - 22, Rue Victor Hugo, 78180 Montigny le Bretonneux - France


BELAÏCH - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°332633 - Publication au BOPI 2001-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Banque de données. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'informations contenues dans un service Internet. Annuaire des adresses E-mail consutable par Internet et par serveur télématique. Edition d'annuaires sur Cédérom et sur papier. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation de loterie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.