Déposée le 24 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUCHARA COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELA domicilié(e) 20 RUE SAINT FIACRE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 678 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COUGARD PHILIPPE domicilié(e) 25 AV DU BARON LACROSSE - 29804 - BREST CX 9 - France.
La marque BOUCHARA COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELA, SARL - 20 RUE SAINT FIACRE - 75002 - PARIS - France - SIREN 509678025
M. COUGARD PHILIPPE - 25 AV DU BARON LACROSSE - 29804 - BREST CX 9 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 7 octobre 2009 - Concession de licence n°507727 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Inscription le 4 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509319 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04
Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°559815 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 8 octobre 2012 - Concession de licence n°586007 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Inscription le 18 juin 2019 - Concession de licence;Erratum n°758835 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710220 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; Boutons de manchette, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouteries), montres, chronomètres, horloges, bracelets de montre, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, étuis pour l'horlogerie, écrins pour l'horlogerie. ;
Boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ; Fils à repriser, fils à broder ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus pour l'ameublement et la décoration à usage textile, ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; Toile cirée ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers, services de vente au détail et de vente par correspondance de cosmétiques, optique, maroquinerie, horlogerie, sacs, tissus et linges de maison, tissus et linges de bain, mobiliers, tapis, coussins, vêtements, articles de décoration de noël, articles de décoration intérieure et extérieure de la maison.
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