Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUCHARA
BELA, SARL

Numéro de dépôt :
1243339
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2023

Présentation de la marque BOUCHARA

Déposée le 22 juillet 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUCHARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELA domicilié(e) 23 RUE DU DESSOUS DES BERGES - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 678 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe COUGARD domicilié(e) BP 40197 - 29804 - BREST CEDEX 9 - France.

La marque BOUCHARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOUCHARA est expirée depuis le 22 juillet 2023.

BELA a également déposé les autres marques suivantes : ce qu'il y a de meilleur chez moi , BOUCHARA COLLECTION , MURMURE DE SOIE B , L'ART DU BIEN VIVRE , climalin , ESPRIT D ORGANDI B , B BOUCHARA DEPUIS 1899 BOUCHARA PARIS


BELA, SARL - 23 RUE DU DESSOUS DES BERGES - 75013 - PARIS - France - SIREN 509678025


Philippe COUGARD - BP 40197 - 29804 - BREST CEDEX 9 - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334244 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334243 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°424058 - Publication au BOPI 2005-12-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Renouvellement sans limitation le 21 février 2003 n°2237612 - Publication au BOPI 2003-02-21

Renouvellement sans limitation n°2021589 - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 6 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161219 - Publication au BOPI 1993-07-06

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334242 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334237 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334236 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334241 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334238 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334240 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334239 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312854 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 17 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503545 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2013 n°2536670 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-25

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu).Services de promotion, vente, relatifs à des fils, tissus, vêtements, tentures, aux articles textiles et leurs matières premières, aux articles d'ameublement et de décoration;publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).